La responsabilité pénale, civile et financière des associations et de leurs dirigeants / Claude Rogeaux

Public ISBD Titre : La responsabilité pénale, civile et financière des associations et de leurs dirigeants Type de document : ouvrage Auteurs : Claude Rogeaux, Auteur ; La Péniche, Auteur Mention d'édition : [Nouvelle éd.] Editeur : Voiron : Territorial Année de publication : cop. 2005 Importance : 1 vol. (120 p.) Présentation : couv. ill. Format : 17 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-914726-40-5 Prix : 21 EUR Note générale : En appendice, choix de documents Bibliogr. p. 120 Langues : Français (fre) Mots-clés : responsabilité  civile  pénale  assurance  risques Index. décimale : VA2.2 Responsabilités et assurances Résumé : Un ouvrage destiné à clarifier les notions de responsabilité, de risque et d'assurance et d'en démonter les principaux ressorts Note de contenu : - L'association, une personne morale responsable - Prévention et assurance La responsabilité pénale, civile et financière des associations et de leurs dirigeants [ouvrage] / Claude Rogeaux, Auteur ; La Péniche, Auteur  . -  [Nouvelle éd.] . - Voiron : Territorial, cop. 2005 . - 1 vol. (120 p.) : couv. ill. ; 17 cm. ISBN : 978-2-914726-40-5 : 21 EUR En appendice, choix de documents Bibliogr. p. 120 Langues : Français (fre) Mots-clés : responsabilité  civile  pénale  assurance  risques Index. décimale : VA2.2 Responsabilités et assurances Résumé : Un ouvrage destiné à clarifier les notions de responsabilité, de risque et d'assurance et d'en démonter les principaux ressorts Note de contenu : - L'association, une personne morale responsable - Prévention et assurance

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