Détail de l'auteur
Auteur Véronique Chambaud |
Documents disponibles écrits par cet auteur
Affiner la recherche
Titre : Art & fiscalité : droit fiscal de l'art Type de document : ouvrage Auteurs : Véronique Chambaud, Auteur Mention d'édition : 4e édition Editeur : Paris : Ars vivens Année de publication : DL 2011 Collection : Art management Importance : 1 vol. (296 p.) Présentation : ill. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-916613-20-8 Prix : 60 EUR Catégories : [Mots clés] Culture et communication:Art contemporain
[Mots clés] Culture et communication:Artiste
[Mots clés] Culture et communication:Création artistique
[Mots clés] FiscalitéIndex. décimale : CT1- Culture- Généralités Note de contenu :
La 4e édition de cet ouvrage, entièrement mise à jour, réunit et présente l’ensemble de la réglementation fiscale française applicable à l’art, l’œuvre d’art et l’artiste et fournit les éléments et documents essentiels ...Art & fiscalité : droit fiscal de l'art [ouvrage] / Véronique Chambaud, Auteur . - 4e édition . - Paris : Ars vivens, DL 2011 . - 1 vol. (296 p.) : ill. ; 23 cm. - (Art management) .
ISBN : 978-2-916613-20-8 : 60 EUR
Catégories : [Mots clés] Culture et communication:Art contemporain
[Mots clés] Culture et communication:Artiste
[Mots clés] Culture et communication:Création artistique
[Mots clés] FiscalitéIndex. décimale : CT1- Culture- Généralités Note de contenu :
La 4e édition de cet ouvrage, entièrement mise à jour, réunit et présente l’ensemble de la réglementation fiscale française applicable à l’art, l’œuvre d’art et l’artiste et fournit les éléments et documents essentiels ...Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Art & fiscalité : droit fiscal de l'art Type de document : ouvrage Auteurs : Véronique Chambaud Editeur : Paris : Ars vivens Année de publication : 2014 Collection : Art management ISBN/ISSN/EAN : 978-2-916613-35-2 Langues : Français (fre) Catégories : [Mots clés] Culture et communication:Art
[Mots clés] Culture et communication:Art contemporain
[Mots clés] Culture et communication:Artiste
[Mots clés] FiscalitéIndex. décimale : CT1- Culture- Généralités Résumé : Art et fiscalité réunit et présente l'ensemble de la règlementation fiscale française applicable au marché de l'art, l'oeuvre d'art et l'artiste. Ouvrage de référence, avec cette 7e édition , il fournit les connaissances et documents essentiels pour comprendre et utiliser le droit fiscal de l'art :
- il définit la notion d'oeuvre d'art, d'objet de collection en droit fiscal, le statut fiscal de l'artiste, les principes de taxation des opérations sur le marché de l'art.
- il explique les régimes fiscaux spéciques de l'art et répond aux questions que se posent les professionnels de l'art, collectionneurs et amateurs d'art : imposition des activités artistiques, des œuvres d'art, des investissements en art, vente d'art sur l'Internet, mécénat culturel, TVA sur les oeuvres d'art, taxation des revenus artistiques, des ventes publiques, exonération d'ISF, plus-values de cession d'œuvres, dation en paiement, etc.
- il donne des exemples chiffrés, les barèmes, les textes législatifs et réglementaires utiles, la jurisprudence importante, les dernières instructions fiscales et réponses ministérielles pour se référer aux sources et disposer d'une information fiable.Art & fiscalité : droit fiscal de l'art [ouvrage] / Véronique Chambaud . - Paris : Ars vivens, 2014. - (Art management) .
ISBN : 978-2-916613-35-2
Langues : Français (fre)
Catégories : [Mots clés] Culture et communication:Art
[Mots clés] Culture et communication:Art contemporain
[Mots clés] Culture et communication:Artiste
[Mots clés] FiscalitéIndex. décimale : CT1- Culture- Généralités Résumé : Art et fiscalité réunit et présente l'ensemble de la règlementation fiscale française applicable au marché de l'art, l'oeuvre d'art et l'artiste. Ouvrage de référence, avec cette 7e édition , il fournit les connaissances et documents essentiels pour comprendre et utiliser le droit fiscal de l'art :
- il définit la notion d'oeuvre d'art, d'objet de collection en droit fiscal, le statut fiscal de l'artiste, les principes de taxation des opérations sur le marché de l'art.
- il explique les régimes fiscaux spéciques de l'art et répond aux questions que se posent les professionnels de l'art, collectionneurs et amateurs d'art : imposition des activités artistiques, des œuvres d'art, des investissements en art, vente d'art sur l'Internet, mécénat culturel, TVA sur les oeuvres d'art, taxation des revenus artistiques, des ventes publiques, exonération d'ISF, plus-values de cession d'œuvres, dation en paiement, etc.
- il donne des exemples chiffrés, les barèmes, les textes législatifs et réglementaires utiles, la jurisprudence importante, les dernières instructions fiscales et réponses ministérielles pour se référer aux sources et disposer d'une information fiable.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Art & fiscalité : droit fiscal de l'art Type de document : ouvrage Auteurs : Véronique Chambaud, Auteur Mention d'édition : 10 éd. Editeur : Paris : Ars vivens Année de publication : 2018 Collection : Art management Importance : 1 vol. (276 p.) Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-916613-45-1 Langues : Français (fre) Index. décimale : CT1- Culture- Généralités Art & fiscalité : droit fiscal de l'art [ouvrage] / Véronique Chambaud, Auteur . - 10 éd. . - Paris : Ars vivens, 2018 . - 1 vol. (276 p.) ; 23 cm. - (Art management) .
ISBN : 978-2-916613-45-1
Langues : Français (fre)
Index. décimale : CT1- Culture- Généralités Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Art & fiscalité : droit fiscal de l'art Type de document : ouvrage Auteurs : Véronique Chambaud, Auteur Mention d'édition : 12e édition Importance : 1 vol. (276 p.) Présentation : tabl. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-916613-54-3 Langues : Français (fre) Index. décimale : CT1- Culture- Généralités Art & fiscalité : droit fiscal de l'art [ouvrage] / Véronique Chambaud, Auteur . - 12e édition . - [s.d.] . - 1 vol. (276 p.) : tabl. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-916613-54-3
Langues : Français (fre)
Index. décimale : CT1- Culture- Généralités Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre de série : artiste peintre, sculpteur, plasticien, 1 Titre : Contrats du monde de l'art Type de document : ouvrage Auteurs : Véronique Chambaud, Auteur Mention d'édition : 4e édition Editeur : [Paris] : Ars Vivens Année de publication : DL 2017 Collection : Art management, ISSN 1962-7661 Importance : 1 vol. (223 p.) Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-916613-41-3 Prix : 70 EUR Langues : Français (fre) Index. décimale : CT1- Culture- Généralités Résumé : La 4e de couverture indique : "Contrats du monde de l'art rassemble les contrats et accords les plus utilisés par un artiste, professionnel ou amateur : contrat de commande, contrats d'exposition (galerie d'art, Internet, association, salons), accord avec un modèle, contrat de projet artistique, accord de dépôt-vente, mandat d'agent d'art, bail d'atelier, contrat de location d'une oeuvre d'art, cession de droits d'auteur, contrat d'édition, etc. Après avoir précisé le régime des droits d'auteur de l'artiste sur ses créations, donné les règles essentielles de rédaction et de négociation des contrats, l'ouvrage propose 27 modèles de contrats expliqués et adaptés aux exigences actuelles du marché de l'art. Pour chaque contrat, l'auteur : explique son objet, souligne et clarifie les problèmes juridiques soulevés ; déchiffre le contexte légal et jurisprudentiel ; donne un commentaire pratique sur le modèle et les différentes clauses proposées ; fournit des conseils pour savoir le négocier, le rédiger et pouvoir l'adapter. Cette 4e édition mise à jour intègre la récente réforme du droit des obligations. Devenue référence sur les pratiques contractuelles à l'usage du monde de l'art, elle offre aux artistes, aux professionnels de l'art et à leurs conseils un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et à la défense des droits sur les créations artistiques." artiste peintre, sculpteur, plasticien, 1. Contrats du monde de l'art [ouvrage] / Véronique Chambaud, Auteur . - 4e édition . - [Paris] : Ars Vivens, DL 2017 . - 1 vol. (223 p.) ; 23 cm. - (Art management, ISSN 1962-7661) .
ISBN : 978-2-916613-41-3 : 70 EUR
Langues : Français (fre)
Index. décimale : CT1- Culture- Généralités Résumé : La 4e de couverture indique : "Contrats du monde de l'art rassemble les contrats et accords les plus utilisés par un artiste, professionnel ou amateur : contrat de commande, contrats d'exposition (galerie d'art, Internet, association, salons), accord avec un modèle, contrat de projet artistique, accord de dépôt-vente, mandat d'agent d'art, bail d'atelier, contrat de location d'une oeuvre d'art, cession de droits d'auteur, contrat d'édition, etc. Après avoir précisé le régime des droits d'auteur de l'artiste sur ses créations, donné les règles essentielles de rédaction et de négociation des contrats, l'ouvrage propose 27 modèles de contrats expliqués et adaptés aux exigences actuelles du marché de l'art. Pour chaque contrat, l'auteur : explique son objet, souligne et clarifie les problèmes juridiques soulevés ; déchiffre le contexte légal et jurisprudentiel ; donne un commentaire pratique sur le modèle et les différentes clauses proposées ; fournit des conseils pour savoir le négocier, le rédiger et pouvoir l'adapter. Cette 4e édition mise à jour intègre la récente réforme du droit des obligations. Devenue référence sur les pratiques contractuelles à l'usage du monde de l'art, elle offre aux artistes, aux professionnels de l'art et à leurs conseils un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et à la défense des droits sur les créations artistiques." Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalink
