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Bien rédiger les statuts de votre association / Henri Busnel
Titre : Bien rédiger les statuts de votre association Type de document : ouvrage Auteurs : Henri Busnel, Auteur ; La Péniche, Auteur Editeur : Voiron : Territorial Année de publication : 2000 Collection : Collection Les Guides pratiques d'Associations mode d'emploi., ISSN 1631-3283 Importance : 210 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 17 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-912321-66-4 Prix : 119 F Note générale : En appendice, choix de documents Langues : Français (fre) Mots-clés : statuts rédaction membres assemblée générale registre conseil d'administration bureau Index. décimale : VA2.1 Droit Résumé : Pour permettre aux associations d'utiliser au mieux les libertés que les textes leur offrent, ce guide rappelle quelles sont les règles à respecter et met en évidence un certain nombre d'idées reçues ; il offre des conseils pour définir des règles claires et un mode de fonctionnement adapté au cas de chaque association.
Note de contenu : - La loi 1901
- Des instances sur mesure
- L'assemblée générale
- Les organes exécutifsBien rédiger les statuts de votre association [ouvrage] / Henri Busnel, Auteur ; La Péniche, Auteur . - Voiron : Territorial, 2000 . - 210 p. : couv. ill. en coul. ; 17 cm. - (Collection Les Guides pratiques d'Associations mode d'emploi., ISSN 1631-3283) .
ISBN : 978-2-912321-66-4 : 119 F
En appendice, choix de documents
Langues : Français (fre)
Mots-clés : statuts rédaction membres assemblée générale registre conseil d'administration bureau Index. décimale : VA2.1 Droit Résumé : Pour permettre aux associations d'utiliser au mieux les libertés que les textes leur offrent, ce guide rappelle quelles sont les règles à respecter et met en évidence un certain nombre d'idées reçues ; il offre des conseils pour définir des règles claires et un mode de fonctionnement adapté au cas de chaque association.
Note de contenu : - La loi 1901
- Des instances sur mesure
- L'assemblée générale
- Les organes exécutifsExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Procès-verbal: mieux vaut prévenir que guérir / Sonia Zouag-Djedid in Juris associations, 439 ([15/05/2011])
[article]
Titre : Procès-verbal: mieux vaut prévenir que guérir Type de document : ouvrage Auteurs : Sonia Zouag-Djedid, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p.37-38 Langues : Français (fre) Mots-clés : procès-verbal assemblée générale Résumé : L'établissement d'un procès verbal d'assemblée générale est facultatif. Néanmoins, il est fortement recommandé, notamment pour justifier de la teneur des résolutions votées.
in Juris associations > 439 [15/05/2011] . - p.37-38[article] Procès-verbal: mieux vaut prévenir que guérir [ouvrage] / Sonia Zouag-Djedid, Auteur . - 2011 . - p.37-38.
Langues : Français (fre)
in Juris associations > 439 [15/05/2011] . - p.37-38
Mots-clés : procès-verbal assemblée générale Résumé : L'établissement d'un procès verbal d'assemblée générale est facultatif. Néanmoins, il est fortement recommandé, notamment pour justifier de la teneur des résolutions votées.