15 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'droit'

Droit pour non-juristes, la communication / Carine Piccio

Public ISBD Titre : Droit pour non-juristes, la communication : photographie, publicité, promotion des ventes, e-mailing, Internet Type de document : ouvrage Auteurs : Carine Piccio, Auteur Editeur : Paris : Dunod Année de publication : DL 2010 Importance : 1 vol. (X-277 p.) Présentation : couv. ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-10-051049-8 Prix : 25 EUR Langues : Français (fre) Catégories : [Mots clés] Culture et communication:Communication [Mots clés] Droit Mots-clés : publicité  droit  communication  image  droits d'auteur  internet Index. décimale : VA5.1 Marketing - Communication Résumé : A l'aide de nombreux encadrés, (définitions, conseils, fiches pratiques...) et de cas pratiques, ce livre permettra à tout communicant de gérer le quotidien et d'anticiper les situations de crise. Note de contenu : Sommaire : La protection des textes&illustrations, du son et des signes distinctifs. La communication de l’entreprise (le cas du magazine de marque). La création d’un magazine de marque. Le texte. L’illustration photo. La communication media (la publicité). La création publicitaire. La protection des consommateurs. La protection des concurrents. La communication hors media. La promotion des ventes. L’emailing. La communication numérique. La création d’un site internet. La responsabilité de l’éditeur d’un forum de discussion. Droit pour non-juristes, la communication : photographie, publicité, promotion des ventes, e-mailing, Internet [ouvrage] / Carine Piccio, Auteur . - Paris : Dunod, DL 2010 . - 1 vol. (X-277 p.) : couv. ill. ; 24 cm. ISBN : 978-2-10-051049-8 : 25 EUR Langues : Français (fre) Catégories : [Mots clés] Culture et communication:Communication [Mots clés] Droit Mots-clés : publicité  droit  communication  image  droits d'auteur  internet Index. décimale : VA5.1 Marketing - Communication Résumé : A l'aide de nombreux encadrés, (définitions, conseils, fiches pratiques...) et de cas pratiques, ce livre permettra à tout communicant de gérer le quotidien et d'anticiper les situations de crise. Note de contenu : Sommaire : La protection des textes&illustrations, du son et des signes distinctifs. La communication de l’entreprise (le cas du magazine de marque). La création d’un magazine de marque. Le texte. L’illustration photo. La communication media (la publicité). La création publicitaire. La protection des consommateurs. La protection des concurrents. La communication hors media. La promotion des ventes. L’emailing. La communication numérique. La création d’un site internet. La responsabilité de l’éditeur d’un forum de discussion.

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
aucun exemplaire

Quels droits pour les artistes du spectacle ?

Public ISBD Titre : Quels droits pour les artistes du spectacle ? Type de document : ouvrage Editeur : DALLOZ Année de publication : impr. 2009 Collection : Thèmes et commentaires Sous-collection : La propriété intellectuelle autrement Importance : 1 vol. (VI-137 p.) Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-07981-0 Prix : 35 EUR Catégories : [Mots clés] Culture et communication:Droits d'auteur Mots-clés : droits voisins  droit  spectacle Index. décimale : CT2 Spectacles vivants (théâtre, musique, arts de la rue, cirque) Résumé : L'ouvrage reprend une grande partie du colloque organisé par l'ERCIM le 6 et 7 juin 2007 à Montpellier. Trois thèmes majeurs sont envisagés : "L'artiste au carrefour de droits", "L'artiste en droit international" et "Les perspectives d'actualité". La première partie traite des difficultés de coexistence des statuts de l'artiste du spectacle : le droit civil (de l'image) et le droit voisin, le droit voisin et le droit social enfin le droit voisin et le droit d'auteur. La deuxième partie privilégie l'approche de droit international et de droit comparé. Enfin la troisième aborde des perspectives d'actualité et plus précisément celle de la licence globale (en Europe) et du droit international privé. L'on observe ainsi que le droit de l'artiste du spectacle, souvent présenté comme le parent pauvre de la propriété intellectuelle, est d'une grande richesse. Note de contenu : I. L'artiste au carrefour de droits - Le droit voisin et le droit civil de l'image L'artiste et son image. « la guerre des droits voisins » - Le droit voisin et le droit social La qualité d'artiste, une qualité ambivalente - Le droit voisin et le droit d'auteur Contrats d'artiste, droit exclusif et droit moral II. L'artiste en droit international Le statut de l'artiste, perspectives d'actualité. Perspectives canadiennes La protection internationale des artistes-interprètes ou exécutants III. L'artiste, perspectives d'actualité Le statut de l'artiste-interprète en droit international privé. Questions d'actualité L'avenir d'internet : libre et payant ou gratuit et contrôlé Le statut de l'artiste, l'action de l'Adami, perspectives d'actualité Quels droits pour les artistes du spectacle ? [ouvrage] . - [S.l.] : DALLOZ, impr. 2009 . - 1 vol. (VI-137 p.) ; 25 cm. - (Thèmes et commentaires. La propriété intellectuelle autrement) . ISBN : 978-2-247-07981-0 : 35 EUR Catégories : [Mots clés] Culture et communication:Droits d'auteur Mots-clés : droits voisins  droit  spectacle Index. décimale : CT2 Spectacles vivants (théâtre, musique, arts de la rue, cirque) Résumé : L'ouvrage reprend une grande partie du colloque organisé par l'ERCIM le 6 et 7 juin 2007 à Montpellier. Trois thèmes majeurs sont envisagés : "L'artiste au carrefour de droits", "L'artiste en droit international" et "Les perspectives d'actualité". La première partie traite des difficultés de coexistence des statuts de l'artiste du spectacle : le droit civil (de l'image) et le droit voisin, le droit voisin et le droit social enfin le droit voisin et le droit d'auteur. La deuxième partie privilégie l'approche de droit international et de droit comparé. Enfin la troisième aborde des perspectives d'actualité et plus précisément celle de la licence globale (en Europe) et du droit international privé. L'on observe ainsi que le droit de l'artiste du spectacle, souvent présenté comme le parent pauvre de la propriété intellectuelle, est d'une grande richesse. Note de contenu : I. L'artiste au carrefour de droits - Le droit voisin et le droit civil de l'image L'artiste et son image. « la guerre des droits voisins » - Le droit voisin et le droit social La qualité d'artiste, une qualité ambivalente - Le droit voisin et le droit d'auteur Contrats d'artiste, droit exclusif et droit moral II. L'artiste en droit international Le statut de l'artiste, perspectives d'actualité. Perspectives canadiennes La protection internationale des artistes-interprètes ou exécutants III. L'artiste, perspectives d'actualité Le statut de l'artiste-interprète en droit international privé. Questions d'actualité L'avenir d'internet : libre et payant ou gratuit et contrôlé Le statut de l'artiste, l'action de l'Adami, perspectives d'actualité

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
aucun exemplaire

Associations, fondations, et autres formes de personnes morales au service du sport / Denis Oswald

Public ISBD Titre : Associations, fondations, et autres formes de personnes morales au service du sport Type de document : ouvrage Auteurs : Denis Oswald, Auteur Editeur : Bern : Peter Lang Année de publication : cop. 2010 Collection : Savoirs sportifs Sous-collection : Droit num. 2 Importance : 1 vol. (XXXVI-371 p.) Présentation : ill., couv. ill. en coul. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-3-0343-0457-3 Catégories : [Mots clés] Droit [Mots clés] Sport:Association sportive [Mots clés] Sport:Fédération Mots-clés : fondations  sociétés  droit Index. décimale : ED2 Sport et loisirs Note de contenu : Le sport est devenu un des phénomènes socio-économiques les plus importants de notre époque. Une majorité de la population non seulement s'y intéresse mais le pratique sous différentes formes, souvent au sein de clubs. Ces derniers revêtent presque toujours la forme de l'association, tout comme nombre de sociétés dans les domaines des loisirs, de la culture ainsi que des activités scientifiques et politiques. C'est pourquoi la plus grande partie de cet ouvrage est consacrée à l'association, dans le contexte sportif et sur un plan général. Cette publication devrait trouver de l'intérêt auprès des administrateurs de sport aussi bien que des praticiens généralistes et des étudiants. La fédération, en particulier la fédération internationale de sport, ainsi que les fondations tiennent aussi une place importante dans ce livre. Enfin, la dernière partie de cette publication expose les autres formes de personnes morales qu'on trouve maintenant dans le sport, en particulier dans le sport professionnel, comme la société anonyme, la société à responsabilité limitée et la société coopérative. Associations, fondations, et autres formes de personnes morales au service du sport [ouvrage] / Denis Oswald, Auteur . - Bern : Peter Lang, cop. 2010 . - 1 vol. (XXXVI-371 p.) : ill., couv. ill. en coul. ; 23 cm. - (Savoirs sportifs. Droit; 2) . ISBN : 978-3-0343-0457-3 Catégories : [Mots clés] Droit [Mots clés] Sport:Association sportive [Mots clés] Sport:Fédération Mots-clés : fondations  sociétés  droit Index. décimale : ED2 Sport et loisirs Note de contenu : Le sport est devenu un des phénomènes socio-économiques les plus importants de notre époque. Une majorité de la population non seulement s'y intéresse mais le pratique sous différentes formes, souvent au sein de clubs. Ces derniers revêtent presque toujours la forme de l'association, tout comme nombre de sociétés dans les domaines des loisirs, de la culture ainsi que des activités scientifiques et politiques. C'est pourquoi la plus grande partie de cet ouvrage est consacrée à l'association, dans le contexte sportif et sur un plan général. Cette publication devrait trouver de l'intérêt auprès des administrateurs de sport aussi bien que des praticiens généralistes et des étudiants. La fédération, en particulier la fédération internationale de sport, ainsi que les fondations tiennent aussi une place importante dans ce livre. Enfin, la dernière partie de cette publication expose les autres formes de personnes morales qu'on trouve maintenant dans le sport, en particulier dans le sport professionnel, comme la société anonyme, la société à responsabilité limitée et la société coopérative.

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
aucun exemplaire

Code de droit international humanitaire / Eric David

Public ISBD Titre : Code de droit international humanitaire Type de document : ouvrage Auteurs : Eric David ; Françoise Tulkens ; Damien Vandermeersch Editeur : Bruylant Année de publication : 2010 Importance : 972p Format : 12 x 18 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-2823-8 Langues : Français (fre) Catégories : [Mots clés] Solidarités Internationales:Humanitaire [Mots clés] Solidarités Internationales:ONG [Mots clés] Solidarités Internationales:Urgence Mots-clés : humanitaire  international  droit  urgence  guerre Index. décimale : SI1 Généralités Résumé : L'objectif de ce recueil, qui s'adresse aussi bien à un public belge qu'étranger, est de fournir aux étudiants, aux enseignants et aux chercheurs, aux avocats, aux magistrats et aux fonctionnaires, aux militants, aux membres d'organisations non gouvernementales et aux citoyens qui jouent un rôle essentiel en droit international humanitaire, un outil simple, pratique et maniable. Susceptible d'être actualisé régulièrement, ce Code permet d'avoir un accès direct aux sources du droit international humanitaire et donc une meilleure connaissance de celui-ci. Note de contenu : * ARMES ET METHODE DE GUERRE * BIENS CULTURELS * COMPAGNIES MILITAIRES ET DE SECURITE PRIVEES * CONVENTION DE LA HAYE * CONVENTION DE GENEVE * CROIX-ROUGE INTERNATIONALE * DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE COUTUMIER * DROIT PENAL INTERNATIONAL HUMANITAIRE * FORCES DES NATIONS UNIES * GUERRE SUR MER Code de droit international humanitaire [ouvrage] / Eric David ; Françoise Tulkens ; Damien Vandermeersch . - [S.l.] : Bruylant, 2010 . - 972p ; 12 x 18. ISBN : 978-2-8027-2823-8 Langues : Français (fre) Catégories : [Mots clés] Solidarités Internationales:Humanitaire [Mots clés] Solidarités Internationales:ONG [Mots clés] Solidarités Internationales:Urgence Mots-clés : humanitaire  international  droit  urgence  guerre Index. décimale : SI1 Généralités Résumé : L'objectif de ce recueil, qui s'adresse aussi bien à un public belge qu'étranger, est de fournir aux étudiants, aux enseignants et aux chercheurs, aux avocats, aux magistrats et aux fonctionnaires, aux militants, aux membres d'organisations non gouvernementales et aux citoyens qui jouent un rôle essentiel en droit international humanitaire, un outil simple, pratique et maniable. Susceptible d'être actualisé régulièrement, ce Code permet d'avoir un accès direct aux sources du droit international humanitaire et donc une meilleure connaissance de celui-ci. Note de contenu : * ARMES ET METHODE DE GUERRE * BIENS CULTURELS * COMPAGNIES MILITAIRES ET DE SECURITE PRIVEES * CONVENTION DE LA HAYE * CONVENTION DE GENEVE * CROIX-ROUGE INTERNATIONALE * DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE COUTUMIER * DROIT PENAL INTERNATIONAL HUMANITAIRE * FORCES DES NATIONS UNIES * GUERRE SUR MER

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
aucun exemplaire

Le droit international humanitaire / Patricia Buirette

Public ISBD Titre : Le droit international humanitaire Type de document : ouvrage Auteurs : Patricia Buirette, Auteur ; Philippe Lagrange (19..-....), Auteur Mention d'édition : Nouvelle éd. entièrement refondue et mise à jour Editeur : Paris : la Découverte Année de publication : impr. 2008 Collection : Repères (Maspero), ISSN 0993-7625 num. 196 Importance : 1 vol. (122 p.) Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7071-4844-5 Prix : 8,50 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : humanitaire  droit  ONG  ONU  politique Index. décimale : SI Solidarités Internationales Note de contenu : Quels sont les principes qui fondent le droit international humanitaire ? Ces principes sont-ils respectés ? Comment la Croix-Rouge a-t-elle été conçue et dans quel but ? Comment le droit international humanitaire a-t-il évolué depuis sa création ? Pourquoi certaines ONG ont-elles récusé la neutralité de la Croix-Rouge ? Qu’entend-on par ingérence humanitaire ? Quel doit être le rôle de l’ONU dans les situations de guerre ? Quel sens donner à ses interventions humanitaires ? Le développement des juridictions internationales pénales s’est-il traduit par un renforcement du droit international humanitaire ? En quoi l’action humanitaire peut-elle être ambiguë ? Existe-t-il un devoir d’intervention ? Autant de question auxquelles cet ouvrage tente d'apporter des éléments de réponse. Le droit international humanitaire [ouvrage] / Patricia Buirette, Auteur ; Philippe Lagrange (19..-....), Auteur  . -  Nouvelle éd. entièrement refondue et mise à jour . - Paris : la Découverte, impr. 2008 . - 1 vol. (122 p.) ; 18 cm. - (Repères (Maspero), ISSN 0993-7625; 196) . ISBN : 978-2-7071-4844-5 : 8,50 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : humanitaire  droit  ONG  ONU  politique Index. décimale : SI Solidarités Internationales Note de contenu : Quels sont les principes qui fondent le droit international humanitaire ? Ces principes sont-ils respectés ? Comment la Croix-Rouge a-t-elle été conçue et dans quel but ? Comment le droit international humanitaire a-t-il évolué depuis sa création ? Pourquoi certaines ONG ont-elles récusé la neutralité de la Croix-Rouge ? Qu’entend-on par ingérence humanitaire ? Quel doit être le rôle de l’ONU dans les situations de guerre ? Quel sens donner à ses interventions humanitaires ? Le développement des juridictions internationales pénales s’est-il traduit par un renforcement du droit international humanitaire ? En quoi l’action humanitaire peut-elle être ambiguë ? Existe-t-il un devoir d’intervention ? Autant de question auxquelles cet ouvrage tente d'apporter des éléments de réponse.

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
aucun exemplaire

L' aide sociale aujourd'hui / Jean-Pierre Hardy

Permalink

Associations loi 1901 à l'hôpital en 40 questions / Isabelle Lucas-Baloup

Permalink

Code civil / France

Permalink

Code civil / France

Permalink

Guide pratique de l'intégration / Agence pour le développement des relations interculturelles

Permalink