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Titre : Fiscalité des associations Type de document : ouvrage Auteurs : Alexis Becquart, Auteur ; Xavier Delsol (1958-....), Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Lyon : Juris éd. Année de publication : 2008 Collection : Le Juri'guide, ISSN 1969-5810 num. 3 Importance : 1 vol. (309 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-910992-93-4 Prix : 28 EUR Note générale : En appendice, textes législatifs et réglementaires
Notes bibliogr. IndexLangues : Français (fre) Mots-clés : fiscalité exonération sectorisation filialisation TVA IS TP fondations rescrit instruction fiscale sport tourisme loisir culture éducation environnement santé services Index. décimale : VA3 Fiscalité Résumé : Ce guide fiscal très complet reprend l'ensemble des règles spécifiques applicables aux OSBL, accompagnées d'exemples concrets et de cas pratiques.Les principaux rescrits sont réunis; ils couvrent les principaux domaines d'activité des associations (culture, santé,sport ...) Note de contenu :
- Fiscalité des activités des associations (avec la nouvelle instruction fiscale de2006)
- Exonérations générales applicables aux OSBL
- Autres exonérations
- Règles applicables à la sectorisation fiscale
- Filialisation des activités lucratives
- Bilan fiscal de départFiscalité des associations [ouvrage] / Alexis Becquart, Auteur ; Xavier Delsol (1958-....), Auteur . - 2e éd. . - Lyon : Juris éd., 2008 . - 1 vol. (309 p.) ; 24 cm. - (Le Juri'guide, ISSN 1969-5810; 3) .
ISBN : 978-2-910992-93-4 : 28 EUR
En appendice, textes législatifs et réglementaires
Notes bibliogr. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : fiscalité exonération sectorisation filialisation TVA IS TP fondations rescrit instruction fiscale sport tourisme loisir culture éducation environnement santé services Index. décimale : VA3 Fiscalité Résumé : Ce guide fiscal très complet reprend l'ensemble des règles spécifiques applicables aux OSBL, accompagnées d'exemples concrets et de cas pratiques.Les principaux rescrits sont réunis; ils couvrent les principaux domaines d'activité des associations (culture, santé,sport ...) Note de contenu :
- Fiscalité des activités des associations (avec la nouvelle instruction fiscale de2006)
- Exonérations générales applicables aux OSBL
- Autres exonérations
- Règles applicables à la sectorisation fiscale
- Filialisation des activités lucratives
- Bilan fiscal de départExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Fiscalité des associations Type de document : ouvrage Auteurs : Gérard Di Russo, Auteur Mention d'édition : 4e éd. [à jour de la dernière instruction administrative] Editeur : Rueil-Malmaison : Éd. Liaisons Année de publication : 1999 Collection : Collection Nouvelles fiscales., ISSN 1269-8709 Importance : 226 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-87880-277-2 Prix : 165 F Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : fiscalité non lucrativité impôts mécénat dons publication Résumé : Ce guide pratique examine les différents volets de la fiscalité et répond de manière concrète aux questions que se posent les responsables d'associations: critères de non-lucrativité, rémunération des dirigeants,placement de trésorerie ... Note de contenu :
- Activité non lucrative
- Cadre fiscal associatif
- Questions pratiques
Fiscalité des associations [ouvrage] / Gérard Di Russo, Auteur . - 4e éd. [à jour de la dernière instruction administrative] . - Rueil-Malmaison : Éd. Liaisons, 1999 . - 226 p. ; 24 cm. - (Collection Nouvelles fiscales., ISSN 1269-8709) .
ISBN : 2-87880-277-2 : 165 F
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : fiscalité non lucrativité impôts mécénat dons publication Résumé : Ce guide pratique examine les différents volets de la fiscalité et répond de manière concrète aux questions que se posent les responsables d'associations: critères de non-lucrativité, rémunération des dirigeants,placement de trésorerie ... Note de contenu :
- Activité non lucrative
- Cadre fiscal associatif
- Questions pratiques
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Comptabilité et fiscalité des associations
Titre : Comptabilité et fiscalité des associations : selon la nouvelle instruction fiscale et comptable, avec une disquette de formulaires prêts à l'emploi Type de document : document multimédia Auteurs : Frédéric Cameo Ponz, Auteur ; Michel Salva, Auteur ; Imprimerie nationale, Editeur commercial ; Duo, Editeur commercial Editeur : [Paris] : Duo. Le journal des associations Année de publication : [2001 (cop.)] Importance : 1 livre (164 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7433-0391-4 Prix : 149 F Note générale : Cop. 2001 Langues : Français (fre) Mots-clés : Associations comptabilité fiscalité impôts taxes sectorisation filialisation Index. décimale : VA3 Fiscalité Résumé : Ce livre a pour but de donner aux responsables associatifs des repères clairs et une méthode de travail leur permettant de répondre à toutes les questions d'ordre comptable et fiscal Note de contenu :
- Les obligations fiscales et comptables des associations
- La comptabilité des associations
- La fiscalité des associationsComptabilité et fiscalité des associations : selon la nouvelle instruction fiscale et comptable, avec une disquette de formulaires prêts à l'emploi [document multimédia] / Frédéric Cameo Ponz, Auteur ; Michel Salva, Auteur ; Imprimerie nationale, Editeur commercial ; Duo, Editeur commercial . - [Paris] : Duo. Le journal des associations, [2001 (cop.)] . - 1 livre (164 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7433-0391-4 : 149 F
Cop. 2001
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Associations comptabilité fiscalité impôts taxes sectorisation filialisation Index. décimale : VA3 Fiscalité Résumé : Ce livre a pour but de donner aux responsables associatifs des repères clairs et une méthode de travail leur permettant de répondre à toutes les questions d'ordre comptable et fiscal Note de contenu :
- Les obligations fiscales et comptables des associations
- La comptabilité des associations
- La fiscalité des associationsExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Manager les bénévoles : animation d'équipes, cadre juridique et fiscalité Type de document : ouvrage Auteurs : Daoud Belaroussi, Auteur ; Sébastien Lasserre, Auteur Editeur : Lyon : Juris-associations Année de publication : DL 2005 Importance : 1 vol. (320 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-910992-64-4 Prix : 35 EUR Note générale : En appendice, choix de documents
Bibliogr. p. 299-302. IndexLangues : Français (fre) Mots-clés : bénévolat management bénévoles engagement fiscalité volontariat Index. décimale : VA6.2 Bénévolat - Volontariat Résumé : Cet ouvrage propose une approche complète des questions liées au bénévolat, du cadre générique aux questions de management des ressources humaines et des compétences, en passant par la gestion financière et surtout la définition des stratégies. Fondé sur des approches transversales et des expériences de terrain, ce guide revisite le sens des différents enjeux et propose des outils et méthodes pour piloter et manager le bénévole, au quotidien et à long terme
Note de contenu : - Différents types de bénévoles et comment les manager
- Statuts et formes connexes du bénévolat
- Réalité juridique du bénévole d'association
- Choisir des collaborateurs bénévoles
- Le bénévole et la fiscalité
- Le bénévole est un acteur
- Comment tirer des ressources du bénévolat?Manager les bénévoles : animation d'équipes, cadre juridique et fiscalité [ouvrage] / Daoud Belaroussi, Auteur ; Sébastien Lasserre, Auteur . - Lyon : Juris-associations, DL 2005 . - 1 vol. (320 p.) ; 22 cm.
ISBN : 978-2-910992-64-4 : 35 EUR
En appendice, choix de documents
Bibliogr. p. 299-302. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : bénévolat management bénévoles engagement fiscalité volontariat Index. décimale : VA6.2 Bénévolat - Volontariat Résumé : Cet ouvrage propose une approche complète des questions liées au bénévolat, du cadre générique aux questions de management des ressources humaines et des compétences, en passant par la gestion financière et surtout la définition des stratégies. Fondé sur des approches transversales et des expériences de terrain, ce guide revisite le sens des différents enjeux et propose des outils et méthodes pour piloter et manager le bénévole, au quotidien et à long terme
Note de contenu : - Différents types de bénévoles et comment les manager
- Statuts et formes connexes du bénévolat
- Réalité juridique du bénévole d'association
- Choisir des collaborateurs bénévoles
- Le bénévole et la fiscalité
- Le bénévole est un acteur
- Comment tirer des ressources du bénévolat?Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre : L' État et les ONG : pour un partenariat efficace Type de document : ouvrage Auteurs : France, Auteur ; Jean-Claude Faure (1942-....), Directeur de publication, rédacteur en chef ; Cécile Jolly, Secrétaire Editeur : Paris : la Documentation française Année de publication : 2002 Importance : 209 p. Présentation : couv. ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-11-005126-4 Prix : 12 EUR Note générale : En appendice, choix de documents
Bibliogr. p. 203-209Langues : Français (fre) Mots-clés : ONG Etat solidarité internationale fiscalité Index. décimale : SI1 Généralités Résumé : Ce rapport du Commissariat général du Plan, consacré au partenariat entre les organisations de solidarité internationale (OSI) et les pouvoirs publics, examine les points suivants : la prise en compte de la "nouvelle donne" de la coopération au développement, le renforcement du partenariat entre les acteurs publics et associatifs, la dimension financière des activités des ONG, l'amélioration de leur assise et de leur sécurité juridique.
Note de contenu :
-Les relations entre l'Etat et les ONG : approches convergentes, actions conjointes et synergies opérationnelles
- Améliorer l'assise et la sécurité juridiques des associations de solidarité internationale
- Mobiliser les ressources privées et adapter la fiscalité
- Structurer la concertation et contractualiser les relations opérationnelles avec les pouvoirs publics
L' État et les ONG : pour un partenariat efficace [ouvrage] / France, Auteur ; Jean-Claude Faure (1942-....), Directeur de publication, rédacteur en chef ; Cécile Jolly, Secrétaire . - Paris : la Documentation française, 2002 . - 209 p. : couv. ill. ; 24 cm.
ISBN : 2-11-005126-4 : 12 EUR
En appendice, choix de documents
Bibliogr. p. 203-209
Langues : Français (fre)
Mots-clés : ONG Etat solidarité internationale fiscalité Index. décimale : SI1 Généralités Résumé : Ce rapport du Commissariat général du Plan, consacré au partenariat entre les organisations de solidarité internationale (OSI) et les pouvoirs publics, examine les points suivants : la prise en compte de la "nouvelle donne" de la coopération au développement, le renforcement du partenariat entre les acteurs publics et associatifs, la dimension financière des activités des ONG, l'amélioration de leur assise et de leur sécurité juridique.
Note de contenu :
-Les relations entre l'Etat et les ONG : approches convergentes, actions conjointes et synergies opérationnelles
- Améliorer l'assise et la sécurité juridiques des associations de solidarité internationale
- Mobiliser les ressources privées et adapter la fiscalité
- Structurer la concertation et contractualiser les relations opérationnelles avec les pouvoirs publics
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CARREFOUR DES ASSOCIATIONS PARISIENNES
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