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Le guide pratique de la nouvelle instruction fiscale / Michelle KOSA
Titre : Le guide pratique de la nouvelle instruction fiscale : pour vous aider à évaluer le statut fiscal de votre association. Type de document : ouvrage Auteurs : Michelle KOSA, Auteur ; Malik Tine, Auteur Editeur : Voiron : Ed Territorial Année de publication : 1999 Collection : Associations mode d'emploi Importance : 92 p Format : 17 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-912321-34-3 Mots-clés : instruction fiscale fiscalité impôts sectorisation filialisation exonération Index. décimale : VA3 Fiscalité Résumé : Le but de cet ouvrage est d'apporter des informations indispensables aux acteurs du monde associatif en matière fiscale sur la base de la nouvelle instruction fiscale de 1998 et 1999 Note de contenu : - Une nouvelle instruction fiscale: pourquoi,comment?
- Les bonnes questions à vous poser pour savoir si votre association est imposable
- Quel régime fiscal pour les associations?
- La consultation des services fiscauxLe guide pratique de la nouvelle instruction fiscale : pour vous aider à évaluer le statut fiscal de votre association. [ouvrage] / Michelle KOSA, Auteur ; Malik Tine, Auteur . - Voiron : Ed Territorial, 1999 . - 92 p ; 17 cm. - (Associations mode d'emploi) .
ISBN : 978-2-912321-34-3
Mots-clés : instruction fiscale fiscalité impôts sectorisation filialisation exonération Index. décimale : VA3 Fiscalité Résumé : Le but de cet ouvrage est d'apporter des informations indispensables aux acteurs du monde associatif en matière fiscale sur la base de la nouvelle instruction fiscale de 1998 et 1999 Note de contenu : - Une nouvelle instruction fiscale: pourquoi,comment?
- Les bonnes questions à vous poser pour savoir si votre association est imposable
- Quel régime fiscal pour les associations?
- La consultation des services fiscauxExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Fiscalité des associations / Alexis Becquart
Titre : Fiscalité des associations Type de document : ouvrage Auteurs : Alexis Becquart, Auteur ; Xavier Delsol (1958-....), Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Lyon : Juris éd. Année de publication : 2008 Collection : Le Juri'guide, ISSN 1969-5810 num. 3 Importance : 1 vol. (309 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-910992-93-4 Prix : 28 EUR Note générale : En appendice, textes législatifs et réglementaires
Notes bibliogr. IndexLangues : Français (fre) Mots-clés : fiscalité exonération sectorisation filialisation TVA IS TP fondations rescrit instruction fiscale sport tourisme loisir culture éducation environnement santé services Index. décimale : VA3 Fiscalité Résumé : Ce guide fiscal très complet reprend l'ensemble des règles spécifiques applicables aux OSBL, accompagnées d'exemples concrets et de cas pratiques.Les principaux rescrits sont réunis; ils couvrent les principaux domaines d'activité des associations (culture, santé,sport ...) Note de contenu :
- Fiscalité des activités des associations (avec la nouvelle instruction fiscale de2006)
- Exonérations générales applicables aux OSBL
- Autres exonérations
- Règles applicables à la sectorisation fiscale
- Filialisation des activités lucratives
- Bilan fiscal de départFiscalité des associations [ouvrage] / Alexis Becquart, Auteur ; Xavier Delsol (1958-....), Auteur . - 2e éd. . - Lyon : Juris éd., 2008 . - 1 vol. (309 p.) ; 24 cm. - (Le Juri'guide, ISSN 1969-5810; 3) .
ISBN : 978-2-910992-93-4 : 28 EUR
En appendice, textes législatifs et réglementaires
Notes bibliogr. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : fiscalité exonération sectorisation filialisation TVA IS TP fondations rescrit instruction fiscale sport tourisme loisir culture éducation environnement santé services Index. décimale : VA3 Fiscalité Résumé : Ce guide fiscal très complet reprend l'ensemble des règles spécifiques applicables aux OSBL, accompagnées d'exemples concrets et de cas pratiques.Les principaux rescrits sont réunis; ils couvrent les principaux domaines d'activité des associations (culture, santé,sport ...) Note de contenu :
- Fiscalité des activités des associations (avec la nouvelle instruction fiscale de2006)
- Exonérations générales applicables aux OSBL
- Autres exonérations
- Règles applicables à la sectorisation fiscale
- Filialisation des activités lucratives
- Bilan fiscal de départExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire