Titre :	La responsabilité pénale, civile et financière des associations et de leurs dirigeants
Type de document :	ouvrage
Auteurs :	Claude Rogeaux, Auteur ; La Péniche, Auteur
Mention d'édition :	[Nouvelle éd.]
Editeur :	Voiron : Territorial
Année de publication :	cop. 2005
Importance :	1 vol. (120 p.)
Présentation :	couv. ill.
Format :	17 cm
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-914726-40-5
Prix :	21 EUR
Note générale :	En appendice, choix de documents Bibliogr. p. 120
Langues :	Français (fre)
Mots-clés :	responsabilité  civile  pénale  assurance  risques
Index. décimale :	VA2.2 Responsabilités et assurances
Résumé :	Un ouvrage destiné à clarifier les notions de responsabilité, de risque et d'assurance et d'en démonter les principaux ressorts
Note de contenu :	- L'association, une personne morale responsable - Prévention et assurance

La responsabilité pénale, civile et financière des associations et de leurs dirigeants [ouvrage] / Claude Rogeaux, Auteur ; La Péniche, Auteur  . -  [Nouvelle éd.] . - Voiron : Territorial, cop. 2005 . - 1 vol. (120 p.) : couv. ill. ; 17 cm.
ISBN : 978-2-914726-40-5 : 21 EUR
En appendice, choix de documents
Bibliogr. p. 120
Langues : Français (fre)

Mots-clés :	responsabilité  civile  pénale  assurance  risques
Index. décimale :	VA2.2 Responsabilités et assurances
Résumé :	Un ouvrage destiné à clarifier les notions de responsabilité, de risque et d'assurance et d'en démonter les principaux ressorts
Note de contenu :	- L'association, une personne morale responsable - Prévention et assurance