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Subventions et associations / Brigitte Clavagnier
Titre : Subventions et associations : guide juridique, fiscal et comptable Type de document : ouvrage Auteurs : Brigitte Clavagnier (1957-....), Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : Éd. Juris Année de publication : 1999 Collection : Les Guides pratiques de Juris associations., ISSN 0993-6041 Importance : 442 p. Présentation : couv. ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-910992-16-0 Prix : 260 F Note générale : En appendice, choix de textes législatifs
Bibliogr. p. 439-442. IndexLangues : Français (fre) Mots-clés : subvention convention obligations contrôles imposition des subventions Index. décimale : VA4.2 Subventions publiques - Mécénat Résumé : Cet ouvrage s'adresse en priorité à tous les responsables juridiques des associations et à leurs conseils, mais aussi aux élus des collectivités publiques.Le financement du secteur associatif dépend pour une large part des subventions publiques dont la sollicitation suscite beaucoup de questions d'ordre juridique et fiscal Note de contenu :
- Qu'est ce qu'une subvention?
- Le régime juridique des subventions publiques
- Le régime fiscal et comptable des subventionsSubventions et associations : guide juridique, fiscal et comptable [ouvrage] / Brigitte Clavagnier (1957-....), Auteur . - 2e éd. . - Paris : Éd. Juris, 1999 . - 442 p. : couv. ill. ; 24 cm. - (Les Guides pratiques de Juris associations., ISSN 0993-6041) .
ISBN : 2-910992-16-0 : 260 F
En appendice, choix de textes législatifs
Bibliogr. p. 439-442. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : subvention convention obligations contrôles imposition des subventions Index. décimale : VA4.2 Subventions publiques - Mécénat Résumé : Cet ouvrage s'adresse en priorité à tous les responsables juridiques des associations et à leurs conseils, mais aussi aux élus des collectivités publiques.Le financement du secteur associatif dépend pour une large part des subventions publiques dont la sollicitation suscite beaucoup de questions d'ordre juridique et fiscal Note de contenu :
- Qu'est ce qu'une subvention?
- Le régime juridique des subventions publiques
- Le régime fiscal et comptable des subventionsExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Tenir la comptabilité d'une association / Jean Delval-Mouzaoui
Titre : Tenir la comptabilité d'une association Type de document : ouvrage Auteurs : Jean Delval-Mouzaoui, Auteur Editeur : Paris : Éd. Juris Année de publication : 1999 Importance : 127 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-910992-13-6 Note générale : La couv. porte en plus : "rôle de la comptabilité, documents de synthèse, organisation d'une comptabilité..." Langues : Français (fre) Mots-clés : comptabilité trésorerie budget Résumé : Cet ouvrage s'adresse aux comptables des associations qui pourront être des bénévoles disponibles ou des salariés polyvalents ou des comptables. Chacun devrait y trouver son bonheur. Note de contenu :
- Mise en place de la comptabilité
- Tenue de la comptabilitéTenir la comptabilité d'une association [ouvrage] / Jean Delval-Mouzaoui, Auteur . - Paris : Éd. Juris, 1999 . - 127 p. : couv. ill. en coul. ; 24 cm.
ISBN : 2-910992-13-6
La couv. porte en plus : "rôle de la comptabilité, documents de synthèse, organisation d'une comptabilité..."
Langues : Français (fre)
Mots-clés : comptabilité trésorerie budget Résumé : Cet ouvrage s'adresse aux comptables des associations qui pourront être des bénévoles disponibles ou des salariés polyvalents ou des comptables. Chacun devrait y trouver son bonheur. Note de contenu :
- Mise en place de la comptabilité
- Tenue de la comptabilitéExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire